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Marques déposées par CLEMENT LAPEYRE
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distillerie occitane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

distillerie occitane
CLEMENT LAPEYRE

Numéro de dépôt :
3827980
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2021
distillerie occitane de CLEMENT LAPEYRE

Présentation de la marque distillerie occitane

Déposée par voie électronique le 2 mai 2011 par CLEMENT LAPEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « distillerie occitane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est CLEMENT LAPEYRE domicilié(e) 79 BOULEVARD GAMBETTA - 87000 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENT LAPEYRE domicilié(e) 79 BOULEVARD GAMBETTA - 87000 - LIMOGES - France.

La marque distillerie occitane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque distillerie occitane est expirée depuis le 2 mai 2021.

CLEMENT LAPEYRE a également déposé les autres marques suivantes : Brasserie Occitane


CLEMENT LAPEYRE - 79 BOULEVARD GAMBETTA - 87000 - LIMOGES - France


CLEMENT LAPEYRE - 79 BOULEVARD GAMBETTA - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services hôteliers.